Voici un modèle générique des mentions légales pour le site agencedigisense.fr. Assurez-vous de le personnaliser avec les informations spécifiques de votre entreprise.
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://www.agencedigisense.fr, est édité par :
Raison sociale : DIGISENSE SARL
Siège social : 2, avenue Georges-Brassens, Résidence Le Sénèque, bâtiment C5, 13100 Aix-en-Provence
SIRET : 813 429 164 00024
RCS : Aix-en-Provence
Capital social : 4 000 €
Gérant : Giuseppe Minniti
Contact :he***@ag*************.fr.
Téléphone : 06 07 07 68 22
2. Hébergement du site
L’hébergement du site est assuré par :
Nom de l’hébergeur : digisense
Adresse : 2, avenue Georges-Brassens, Résidence Le Sénèque, bâtiment C5, 13100 Aix-en-Provence
Téléphone : 0607076822
Site web : digisense.fr
3. Propriété intellectuelle
Le site agencedigisense.fr et l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de DIGISENSE SARL.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), DIGISENSE SARL s’engage à protéger vos données personnelles.
- Responsable du traitement des données : Giuseppe Minniti
- Finalité des données collectées : Les données collectées sur ce site sont utilisées pour répondre aux demandes des utilisateurs, améliorer l’expérience utilisateur et, le cas échéant, envoyer des communications commerciales.
- Droits de l’utilisateur : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : he***@ag*************.fr.
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Limitations de responsabilité
DIGISENSE SARL met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’entreprise ne peut être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.
L’utilisation du site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. DIGISENSE SARL ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
Pour toute question ou demande concernant ces mentions légales, contactez-nous à l’adresse :he***@ag*************.fr.